Mentions légales
Merci de votre visite sur le site www.saujon.fr. Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux internautes que le site www.saujon.fr, ci-après désigné comme "le site", est édité par la Commune de Saujon.
Mentions légales
Propriétaire du site : la Commune de Saujon - 1 place Gaston Balande - B.P. 108 - 17600 Saujon - SIRET : 21170421800018
Directeur de la publication : M. Pascal Ferchaud, en sa qualité de Maire - maire@saujon.fr - 05 46 02 80 07
Webmaster : cellule communication et service animation locale - evenementiel@saujon.fr - 05 46 02 80 07
Hébergeur : Systonic Hébergement, 2-4 rue Eugène Chevreul 33600 Pessac - info@systonic.fr
Conception, design et réalisation : Systonic, Agence Internet, 2-4 rue Eugène Chevreul 33600 Pessac
Politique de protection des données
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le contenu de ce site constitue la propriété de la Commune de Saujon. Les contenus présents sur ce site sont protégés par le droit d’auteur, toute reproduction est conditionnée par l’accord écrit de la Commune de Saujon selon les articles L.122-4 et L.122.5 du Code de la Propriété intellectuelle. Le non-respect de ces dispositions peut engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.
La reproduction des pages de ce site est soumise à l’autorisation préalable de la Commune de Saujon, avec une citation du site de la Commune de Saujon par une mention explicite et un lien hypertexte. La Commune de Saujon se réserve le droit de procéder à des modifications à tout moment.
Crédits photos et vidéos : Thermes de Saujon, Téleski nautique de Saujon, Allo Ciné, Le Train des Mouettes, Georges Fontaine, Jenni Hauville, Oriane Bleau, Carine Mayau, WinAir.
Liens hypertextes
La commune de Saujon ne saurait être tenue responsable du contenu et des services proposés sur les sites pour lequel www.saujon.fr a été mentionné par un lien.
Commission nationale Informatique et Libertés
Le site www.saujon.fr n’est pas déclaré auprès de la Commission Nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), conformément à la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe.
Droit applicable
Le site www.saujon.fr est rédigé en langue française, son utilisation est soumise au droit français.
